Bienvenue sur « gsjc.ma », un site créé, exploité et tenu par la marque « Groupe Scolaire Jacques Chirac », en son propre nom. Vous êtes invité à accéder, naviguer et utiliser ce site selon les conditions suivantes (« Conditions légales d'utilisation »). Le fait d'accéder, de naviguer et d'utiliser ce site signifie que vous acceptez ces conditions légales d'utilisation qui constituent un contrat exécutoire entre vous et le propriétaire. Nous vous invitons à lire les conditions légales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site. Si, à tout moment, ces conditions légales d'utilisation ne vous sont plus acceptables, vous devez cesser d'utiliser le site. Pour toute information complémentaire vous pouvez nous envoyer un email à
info@gsjc.ma.
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE
L’utilisation de ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Vous êtes informés que tout ce que vous visualisez ou lisez sur ce site internet est protégé par les droits d’auteurs et droits voisins.
Groupe Scolaire Jacques Chirac
Boite postale P4017, Avenue Mehdi Ben Barka - Souissi Rabat - Maroc
www.gsjc.ma
RC 130799
IF 25253122
Patente 25500129
Tél. : +212 537 54 67 00
Hébergement du site : TNC - Thenextclic Ville d´inscription au Registre de Commerce : Casablanca S.A au Capital de 100.000 DHS – 219 Bd Mohamed Zerktouni Casablanca - Maroc, RC 224367 – Patente 32464759 – IF 40227956 – CNSS 8553093
www.thenextclic.com
Tel +212 5 22 49 09 69 / +212 5 22 49 10 09
Fax : +212 5 22 49 10 39
Copyright et Propriété intellectuelle
En application des dispositions de la loi 34-05 modifiant et complétant la loi 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins et des conventions universelles relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site, les images, icônes, symboles ou logos qu’il contient sans l'autorisation écrite préalable du propriétaire.
Protection des données personnelles
Les données personnelles (les « Données ») recueillies sur le site GSJC.ma font l’objet d’un traitement par le propriétaire. Les Données sont traitées conformément aux dispositions de la loi 09-08.
A cette fin, les données sont :
- Collectées pour des finalités déterminées explicites et légitimes à savoir le marketing direct auprès des parents souhaitant inscrire leurs enfants au sein du Groupe Scolaire Jacques Chirac. Elles ne sont pas collectées ultérieurement de manière incompatible avec lesdites finalités.
- Conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées et pour lesquelles elles sont traitées ultérieurement. Le destinataire des Données traitées est essentiellement le propriétaire et son partenaire TNC – The Next Clic.
- Le Groupe Scolaire Jacques Chirac met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les Données contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l'altération, la diffusion, l'accès non autorisé ou le traitement illicite.
- Conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable de l’information du Groupe Scolaire Jacques Chirac, en envoyant un courriel à l’adresse :
info@gsjc.ma.
Vous pouvez également pour des motifs légitimes, vous opposer à ce que les données qui vous concernent fassent l’objet d’un traitement.
Le traitement de vos données est en cours de traitement par la Commission Nationale de protection de données Personnelles (CNDP) au titre de sa déclaration.
Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Le propriétaire ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Le Groupe Scolaire Jacques Chirac n'est tenu que d´une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Le Groupe Scolaire Jacques Chirac n'a aucun contrôle. Les présentes conditions sont soumises à la loi marocaine.
